L'Étagère

Fiscalité des œuvres

Déduction pour l'entreprise, plus-value à la revente, succession, droit de suite et TVA : les règles vérifiées et les calculs.

L'œuvre d'art a un régime fiscal à part, et il change selon qui achète, qui vend et à quel moment : une société qui achète l'œuvre d'un artiste vivant, un particulier qui revend un tableau, des héritiers qui déclarent le contenu d'un appartement.

Chaque page de cette rubrique cite l'article de loi ou la doctrine applicable, vérifiés sur Légifrance et le BOFiP et datés, et l'applique à un exemple chiffré. Quand une règle vient de changer, l'ancien et le nouveau régime sont donnés côte à côte.

Aucune page ne constitue un conseil fiscal personnalisé : dès que la situation se complique, elles renvoient vers un expert-comptable, un notaire ou le service des impôts.